CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)

1. OBJET

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder et utiliser le site Zoé Coussement.

Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

2. ACCÈS AU SITE

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à l’accès au site (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

L’éditeur du site se réserve le droit d’interrompre, de suspendre ou de modifier l’accès au site à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable, toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle du site ou de ses contenus est interdite.

4. RESPONSABILITÉ

L’éditeur du site met tout en œuvre pour fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.

5. DONNÉES PERSONNELLES

Le site peut être amené à collecter certaines données personnelles dans le cadre de son fonctionnement. Le traitement de ces données est réalisé conformément à la réglementation en vigueur.

Pour plus d’informations, l’utilisateur peut consulter la politique de confidentialité du site.

6. LIENS EXTERNES

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.

7. MODIFICATION DES CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

8. DROIT APPLICABLE

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur du site.